Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTRASTES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A

Numéro de dépôt :
3452482
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
CONTRASTES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A

Présentation de la marque CONTRASTES

Déposée le 22 septembre 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRASTES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRASTES est expirée depuis le 22 septembre 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN S.C.A - 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France - SIREN 776074874


COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - 1 ROUTE DE SORTEILHO,34360 SAINT-CHINIAN - 34360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Chinian ”.